Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR DU CHAROLLAIS
CAPRIFERM (GIE)

Numéro de dépôt :
1639723
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
14/12/2000
LA TOUR DU CHAROLLAIS de CAPRIFERM (GIE

Présentation de la marque LA TOUR DU CHAROLLAIS

Déposée le 14 décembre 1990 par CAPRIFERM (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LA TOUR DU CHAROLLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPRIFERM (GIE), domicilié(e) Maison de l'Agriculture Boulevard Henri Dunant, B.P. 522, 71000 MACON - France.

La marque LA TOUR DU CHAROLLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DU CHAROLLAIS est expirée depuis le 14 décembre 2000.

CAPRIFERM (GIE a également déposé les autres marques suivantes : CAPRIFERM


CAPRIFERM (GIE) - Maison de l'Agriculture Boulevard Henri Dunant, B.P. 522, 71000 MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

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